Mentions Légales

1. Éditeur du Site

1.1 Identification

Nom commercial : Ai-lliance
Dénomination sociale : Ai-lliance
Forme juridique : Micro-entreprise (Auto-entrepreneur)
SIRET : 878 777 788 00026
RCS : en cours d'immatriculation
APE/NAF : 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques

1.2 Contact

Adresse : 266 rue Buffon, 34070 Montpellier
Téléphone : 06 71 47 08 60
Email : jonathan.j@ailliance.fr
Site web : www.ailliance.fr

1.3 Responsable de Publication

Nom : Jonathan JOYEUX
Qualité : Auto-entrepreneur
Email : jonathan.j@ailliance.fr

2. Statut Micro-entreprise

Le statut d'auto-entrepreneur (micro-entreprise) implique un régime simplifié, notamment en matière comptable et sociale, dispensé d'immatriculation au RCS pour certaines activités libérales, bien que l'immatriculation reste obligatoire pour les commerçants et artisans.

3. Hébergement

3.1 Hébergeur Principal

Société : OVHcloud
Forme juridique : SAS
Capital social : 10 069 020 €
RCS : Lille Métropole 424 761 419
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

3.2 Coordonnées Hébergeur

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovhcloud.com

4. Propriété Intellectuelle

4.1 Droits d'Auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

4.2 Éléments Protégés

• Textes, articles et contenus rédactionnels
• Images, photographies et illustrations
• Logo et identité visuelle Ai-lliance
• Structure et design du site web
• Code source et développements spécifiques

4.3 Utilisation Autorisée

La consultation et l'impression de pages de ce site sont autorisées à des fins d'information personnelle et privée uniquement, non commerciales et non publicitaires. Toute autre utilisation est soumise à autorisation préalable écrite.

5. Responsabilité

5.1 Contenu du Site

Ai-lliance s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

5.2 Disponibilité du Site

Ai-lliance ne garantit pas la disponibilité continue du site et ne saurait être tenu responsable de tout dommage résultant d'une indisponibilité du service.

5.3 Liens Externes

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites. Ai-lliance n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Données Personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour plus d'informations, consultez la Politique de Confidentialité.

7. Cookies

Les cookies sont de petits fichiers texte déposés sur votre terminal lors de la visite d'un site web. Conformément à la réglementation, votre consentement est demandé avant le dépôt de cookies non essentiels. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via les paramètres de votre navigateur.

8. Droit Applicable

Droit applicable : Français
Juridiction : Tribunaux français compétents
Langue : Français (version de référence)